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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHEVALERIAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1554463
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/1999
Marque figurative de CHEVALERIAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554463.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 1999.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90 , ORDEX CHEVALERIAS


CHEVALERIAS (société anonyme) - GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Papier, carton, articles en papier et en carton, cartons à dessin, articles de classement, classeurs, articles pour reliures, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles)